Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BASSE TENSION PORTE UN NOM
GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1718192
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque LA BASSE TENSION PORTE UN NOM

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BASSE TENSION PORTE UN NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs domicilié(e) 1572, route de Guise, 02100 HARLY (dossier no 2167596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2167596) - France.

La marque LA BASSE TENSION PORTE UN NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASSE TENSION PORTE UN NOM est expirée depuis le 21 juin 2010.

GE POWER CONTROLS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MICROFUSE , OLNEC , RECOFUSE


GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée) - 1572, route de Guise, 02100 HARLY (dossier no 2167596) - France - SIREN 328611900


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2167596) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167596 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 2 mars 2004 - Changement d'adresse n°387871 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195637 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195636 - Publication au BOPI 1996-01-09

Appareils et instruments électrotechniques et électroniques, générateurs électrochimiques;accumulateurs et piles électriques, piles à combustibles, générateurs magnétohydrodynamiques, cryostats, chargeurs, bobines, composants électroniques, semi-conducteurs, circuits imprimés, tubes électroniques, conducteurs électriques, fils et câbles de communication et de transport d'énergie;accessoires pour fils et câbles électriques, matériels de soudure, matériels pour la protection cathodique, automatismes, canalisations électriques, appareillage électrique basse tension, fusibles, douilles, interrupteurs, transformateurs, contacteurs, relais, prises de courant, commutateurs, boîtiers de dérivation, appareillage électrique moyenne et haute tension, sectionneurs, interrupteurs, disjoncteurs, coupe-circuits, parafoudres, transformateurs, isolateurs de ligne, postes de distribution, ustensiles de commandes électriques, électroniques, électro-mécaniques, électro-hydrauliques ou électro-pneumatiques;servo-mécanismes;calculateurs pneumatiques, mécaniques, électriques, électroniques, appareils et ustensiles pour le traitement des informations,programmateurs, coffrets en tôle et en PVC à usage d'utilisation d'appareillages électriques, boutons poussoirs pour appareillages électriques, armoires de distribution électrique.Appareils et ustensiles d'éclairage. Construction, entretien, réparation, installation de tous appareils et instruments électrotechniques et électroniques et en particulier de moteurs électriques et de tous appareils et instruments de levage et de manutention

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.